Francis Bruty

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis BRUTY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2012-02-10"
date_fin="2012-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024881420(source JORF)
admission
01 Décembre 201101/12/2011
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises, siégeant à Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises, siégeant à Paris
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1994-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Paris"
JORFTEXT000000545898(source JORF)
désignation
25 Janvier 199425/01/1994
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000163713(source JORF)
désignation
27 Février 199327/02/1993
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000534106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199022/12/1990
De: Francis Bruty
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers juges
Remplace:
Mme Tauveron
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.